Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pichenett'billes
Henri VERGNE

Numéro de dépôt :
3863322
Date de dépôt :
29/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2021
Pichenett\'billes de Henri VERGNE

Présentation de la marque Pichenett'billes

Déposée le 29 septembre 2011 par Henri VERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pichenett'billes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Henri VERGNE domicilié(e) 930 rue de La Vaure - 42560 - BOISSET SAINT PRIEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri VERGNE domicilié(e) 930 rue de La Vaure - 42560 - BOISSET SAINT PRIEST - France.

La marque Pichenett'billes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pichenett'billes est expirée depuis le 29 septembre 2021.

Henri VERGNE a également déposé les autres marques suivantes : TIR BILLES COPYRIGHT 2013


Henri VERGNE - 930 rue de La Vaure - 42560 - BOISSET SAINT PRIEST - France


Henri VERGNE - 930 rue de La Vaure - 42560 - BOISSET SAINT PRIEST - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.